Conseil Municipal du 05 octobre 1981



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
81-185LYCEE CLAUDE BERNARD. TRAVAUX DE SECURITE ET DE RENOVATION. MAITRISE D'OUVRAGE. - Délibération - (sans annexe)
81-186LYCEE CLAUDE BERNARD. TRAVAUX DE RENOVATION GENERALE. CONSULTATION DES BUREAU D'ETUDES TECHNIQUES. - Délibération - (sans annexe)
81-187CONSTRUCTION DE 30 LOGEMENTS COLLECTIFS A VILLEFRANCHE, RUE VAUXRENARD-DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'EPR AU BENEFICE DE L'OPAC DE L'AIN. - Délibération - (sans annexe)
81-188MARCHE MAZZA-TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE 80. AUGMENTATION DE LA MASSE DES TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
81-189PARCMETRES-EXTENSION DE LA ZONE DE STATIONNEMENT PAYANT. - Délibération - (sans annexe)
81-190CREATION D'UN EMPLOI DE RECEVEUR-PLACIER AU SERVICE PLACES ET MARCHES PARKINGS - Délibération - (sans annexe)
81-191RESTAURATION DE L'EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS. APPROBATION DU PROGRAMME DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)
81-192CENTRE SOCIAL RUE CONDORCET-CONSULTATION DES ENTREPRISES - Délibération - (sans annexe)
81-193VERSEMENT AU B.A.S. DE LA RECETTE DES PARCMETRES AU MOIS D'AOUT. - Délibération - (sans annexe)
81-194AMENAGEMENT CHAUFFAGE INDIVIDUEL DANS LES LOGEMENTS DE LA CITE BRANLY-MARCHE NEGOCIE AVEC L'ENTREPRISE SORDILLON. - Délibération - (sans annexe)
81-195AUGMENTATION DES LOYERS DANS LES IMMEUBLES COMMUNAUX. - Délibération - (sans annexe)
81-196CREATION D'UNE S.E.S. ACQUISITION PROPRIETE RAFFIN-PEYLOZ SISE 174 ET 194, RUE J. M. SAVIGNY. - Délibération - (sans annexe)
81-197CREATION D'UNE S.E.S. ACQUISITION PROPRIETE CONSORTS QUELIN SISE 134, RUE J. M. SAVIGNY. - Délibération - (sans annexe)
81-198EXTENSION ECOLE MATERNELLE QUARANTAINE. DOSSIER AVANT-PROJET SOMMAIRE (A.P.S.). - Délibération - (sans annexe)
81-199EXTENSION ECOLE MATERNELLE QUARANTAINE. MARCHE D'ARCHITECTURE AVEC M. BOZON, ARCHITECTE DPLG. - Délibération - (sans annexe)
81-200EXTENSION ECOLE MATERNELLE QUARANTAINE. MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE AVEC LE BUREAU A.P.A.V.E. - Délibération - (sans annexe)
81-201REFECTION DES TOITURES ET FAÇADES DU COLLEGE JEAN MOULIN (3E TRANCHE) DEMANDE DE SUBVENTION - Délibération - (sans annexe)
81-202CONSTRUCTION D'UN STADE BOULISTE COUVERT L'AIRE DE LOISIRS MARCHE AVEC LA SOCIETE L'AVENIR. - Délibération - (sans annexe)
81- 203CONSTRUCTION D'UN STADE BOULISTE COUVERT A L'AIRE DE LOISIRS-MIARCHE AVEC LA SOCIETE MENARD POUR LE COMPACTAGE - Délibération - (sans annexe)
81-204CONSTRUCTION D'UN STADE BOULISTE COUVERT A L'AIRE DE LOISIRS MARCHE DE CONTROLE TECHNIQUE AVEC LE BUREAU "CONTROLE ET PREVENTION". - Délibération - (sans annexe)
81-205CONSTRUCTION D'UN STADE BOULISTE COUVERT A L'AIRE DE LOISIRS MARCHE POUR LES TRAVAUX PRELIMINAIRES-PREPARATION DE LA PLATE-FORME. - Délibération - (sans annexe)
81-206LEGS COTE-ENVOI EN POSSESSION DU LEGS-DESIGNATION D'UN AVOCAT. - Délibération - (sans annexe)
81-207LEGS COTE-EXECUTION TESTAMENTAIRE DESIGNATION D'UN NOTAIRE - Délibération - (sans annexe)
81-209RENOVATION DE LA PISCINE MUNICIPALE DE LA RUE BOINTON. DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES. - Délibération - (sans annexe)
81-210GARE ROUTIERE PROVISOIRE CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LA REGIE DEPARTEMENTALE DES TRANSPORTS DE L'AIN - Délibération - (sans annexe)
81-211REMBOURSEMENT DE FRAIS DE DEPLACEMENT A TROIS AGENTS DE LA VILLE ET AUTORISATION D'UTILISER LEUR VEHICULE PERSONNEL - Délibération - (sans annexe)
81-212TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE COMMIS EN STENODACTYLO. - Délibération - (sans annexe)
81-213MODALITES DE RECRUTEMENT DE 3 STENODACTYLOS - Délibération - (sans annexe)
81-214TRANSFORMATION D'UN EMPLOI DE RECEVEUR PRINCIPAL EN UN EMPLOI DE REGISSEUR DE BIENS PUBLICS. - Délibération - (sans annexe)
81-215CONTRAT D'ASSURANCES DU PERSONNEL MUNICIPAL ADJUDICATION - Délibération - (sans annexe)
81-216ATTRIBUTION DE LA PRIME SPECIALE AUX CHEF D'ATELIER, CONTREMAITRES PRINCIPAUX ET CONTRE MAITRES. - Délibération - (sans annexe)
81-217CREATION DE 3 EMPLOIS DE PROFESSEUR TEMPS COMPLET A L'ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE AGREEE - Délibération - (sans annexe)
81-218CREATION D'UN EMPLOI DE RECEVEUR-PLACIER AU SERVICE PLACES ET MARCHES PARKINGS. - Délibération - (sans annexe)
81-219CONTRAT VILLE-MOYENNE. DEMANDE DE SUBVENTION. OPERATION N°5. RAVALEMENT DES FAÇADES N.D. DES MARAIS, PLACE DES MARAIS. - Délibération - (sans annexe)
81-220RESTAURATION DE L'EGLISE NOTRE-DAME DES MARAIS. APPROBATION DU PROGRAMME DEMANDE DE SUBVENTION. - Délibération - (sans annexe)